Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par monsieur Victor Caetano
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DESIGN DE A-Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est monsieur Victor Caetano domicilié(e) 2 rue du cygne - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Victor Caetano domicilié(e) 2 rue du cygne - 75001 - PARIS - France.
La marque DESIGN DE A-Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN DE A-Z est expirée depuis le 26 juillet 2023.
Victor Caetano a également déposé les autres marques suivantes : AZEA LAB , AKRO pics , AZEA
M. Victor Caetano - 2 rue du cygne - 75001 - PARIS - France
M. Victor Caetano - 2 rue du cygne - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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